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Éditeur

RTH NETGOCE — SARL au capital de 8 000 €
SIRET 444 244 776 00019 — RCS Paris 444 244 776
TVA intracommunautaire : FR27 444 244 776 — Code APE 46.51Z
Siège social : 49 rue de Douai, 75009 Paris
Contact : r.t.h@orange.fr — 06 61 47 61 65
Directrice de la publication : Léa Chikhaoui-Auguste

Hébergeurs

Application (interface) : GitHub, Inc. — 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Données et photos : Supabase, Inc. — infrastructure Amazon Web Services, Union européenne (région Irlande).
E-mails : EmailJS (États-Unis).

Propriété intellectuelle

Les applications Nomos Clean et HACCP Pro (incluant le module ExpertAudit), leurs marques, interfaces et contenus sont la propriété de RTH NETGOCE. Toute reproduction non autorisée est interdite. Vos données et vos contrôles restent votre propriété.

Responsabilité

HACCP Pro est un outil d'aide à l'autocontrôle ; il ne se substitue pas à la responsabilité de l'exploitant quant au respect de ses obligations sanitaires.

Droit applicable

Droit français. Litiges : tribunaux compétents de Paris.

RTH NETGOCE — 49 rue de Douai, 75009 Paris — r.t.h@orange.fr